Partenaire de
Retour

Mentions légales

Informations légales relatives au site et à la société éditrice.

Éditeur du site

Le présent site est édité par la société BADM Capital, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 30 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 995 192 671, dont le siège social est situé 38 rue Victor Hugo, 92400 Courbevoie (France).

Numéro SIRET : 995 192 671 00015 · Numéro de TVA intracommunautaire : FR87 995 192 671 · Code APE : 7740Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires).

BADM Capital est partenaire de Scribeo.

Directeur de la publication : Julien Berrebi.
Contact : contact@badmcapital.com — +33 1 87 66 72 42.

Hébergement

Le site est hébergé par HubSpot, Inc., 25 First Street, 2nd Floor, Cambridge, MA 02141, États-Unis — hubspot.com. Le nom de domaine est géré par Squarespace Domains.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, logos, marques, dénominations, graphismes et images — est la propriété exclusive de BADM Capital ou de ses partenaires, et est protégé par les dispositions relatives au droit d'auteur et au droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de BADM Capital, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

Données personnelles

Les informations transmises par e-mail ou par téléphone sont utilisées par BADM Capital aux seules fins de répondre à vos demandes et ne font l'objet d'aucune cession à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, écrivez-nous à contact@badmcapital.com.

Ce site est une page de présentation temporaire et ne dépose aucun cookie de suivi.

Responsabilité

BADM Capital s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une éventuelle indisponibilité du service. Les informations légales détaillées de la société peuvent être consultées sur sa fiche entreprise officielle.

Legal notice

Legal information about this website and its publishing company.

Publisher

This website is published by BADM Capital, a French simplified joint-stock company (SAS) with a share capital of €30,000, registered with the Nanterre Trade and Companies Register under number 995 192 671, whose registered office is located at 38 rue Victor Hugo, 92400 Courbevoie, France.

SIRET number: 995 192 671 00015 · Intra-EU VAT number: FR87 995 192 671 · Business code (APE): 7740Z (Leasing of intellectual property and similar products).

BADM Capital is a partner of Scribeo.

Publication director: Julien Berrebi.
Contact: contact@badmcapital.com — +33 1 87 66 72 42.

Hosting

This website is hosted by HubSpot, Inc., 25 First Street, 2nd Floor, Cambridge, MA 02141, USA — hubspot.com. The domain name is managed by Squarespace Domains.

Intellectual property

All elements of this website — texts, logos, trademarks, names, graphics and images — are the exclusive property of BADM Capital or its partners, and are protected under copyright and trademark law.

Any reproduction, representation, modification or use, in whole or in part, of these elements, by any means whatsoever, without the prior written authorisation of BADM Capital, is strictly prohibited and may constitute infringement.

Personal data

Information sent by e-mail or telephone is used by BADM Capital solely to respond to your requests and is never transferred to third parties.

In accordance with the General Data Protection Regulation (GDPR), you have the right to access, rectify and delete your personal data. To exercise this right, write to us at contact@badmcapital.com.

This site is a temporary holding page and does not set any tracking cookies.

Liability

BADM Capital strives to ensure the accuracy and timeliness of the information published on this website but cannot be held liable for any errors, omissions or temporary unavailability of the service. The company's detailed legal information can be consulted on its official company record.